Panneau de type A7

Présentation[]

Le panneau de type A7, sans panonceau, est utilisé en France pour annoncer un passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel, ou de demi-barrières à fonctionnement automatique. Cette annonce se fait à environ 150 m du danger en rase campagne. La signalisation est complétée par 3 balises de type J10 respectivement à 150 mètres, 100 mètres et 50 mètres du passage à niveau.

Dans le cas où le passage à niveau est muni d'une signalisation lumineuse automatique et de barrières ou demi-barrières automatiques lors du passage des trains, la signalisation avancée peut être complétée par un panonceau de type M9z comportant la mention SIGNAL AUTOMATIQUE.

La signalisation avancée peut aussi être complétée hors agglomération par un panneau de limitation de vitesse de type B14.

Dans le cas d'un passage à niveau à barrières manuelles, la signalisation de position est composée uniquement de ces barrières.

Pour un passage à niveau avec signal automatique et barrières ou demi-barrières, la signalisation de position se fait d'une part via ces barrières et d'autre part par un dispositif de type G2 composé d'un signal sonore et d'un feu de type R24. Un signal analogue est implanté du côté gauche de la chaussée, mais également d'un côté ou de l'autre de la voie ferrée afin que tout conducteur puisse voir au minimum un feu, quelle que soit sa position.

Dans le cas où la voie ferrée traversée comporte deux voies ou plus, un panonceau de type M9z portant la mention UN TRAIN PEUT EN CACHER UN AUTRE est associé au dispositif G2.

Dans le cas où la voie ferrée traversée est électrifiée et que la hauteur des fils de contact est inférieur à 6 mètres par rapport à la chaussée (ou aux rails si celui-ci est en saillie), la signalisation avancée de type A7 sera complétée par un panonceau de type M9b comportant un pictogramme électricité et par un panneau de type B12. La signalisation de position sera aussi complétée par un dispositif G3.

Notons que le panneau A7 est utilisé parfois pour signaler simplement des barrières. Ce panneau est ainsi employé en signalisation avancée en remplacement du panneau A23, lorsque des barrières composent la signalisation de position, en entrée de zone où les aéronefs sont susceptibles de se déplacer aux sols.

Le panneau d'annonce d'un passage à niveau gardé est apparu suite à l'instruction générale de 1946. Ce panneau était alors de couleur crème et bleu. Il était alors codifié A3.
En 1952, le contour rouge autour du panneau est apparu.
En 1955, par une instruction générale, le panneau d'annonce de passage à niveau non gardé devint codifié A7.
Par une instruction générale de 1963, sa signification fut modifiée. Celle-ci devint alors " Passage à niveau gardé ou muni de barrières automatiques ".
Par un arrêté du 6 et 7 juin 1977, la forme définitive du panneau fut adoptée. Le blanc remplace le fond crème et le contour devient alors plus large. Son sens devint "Passage à niveau muni de barrières".
Le Livre I actuel a donné au panneau A7 en 1987-1988 son emploi jusqu'en 2018.
L'arrêté du 12 décembre 2018 modifie légèrement son emploi, puisqu'il peut désormais être utilisé sans panonceau pour signaler un passage à niveau muni de demi-barrières automatiques, et ajoute la mention "lors du passage des trains" à sa définition.