Signalisation routière

Textes officiels

Instructions Interministérielles

Version d'avril 2012

Version d'août 2009 (plus en vigueur)

Version de novembre 2008 (plus en vigueur)

Version au 31 juillet 2002 (plus en vigueur)

Signalisation de direction

Instruction Interministérielle de 1982 relative à la signalisation de direction

Conventions internationales

Convention de Vienne de 1968 sur la signalisation routière

Circulaires

Circulaire du 4 mai 2000 : Signalisation routière de la méridienne verte
Circulaire du 1er juillet 1996 : Signalisation des passages pour piétons
Circulaire du 6 janvier 1995 : Signalisation de direction sur les autoroutes et routes express
Circulaire du 19 janvier 1994 : Conditions d'utilisation du nouveau symbole d'identification des échangeurs
Circulaire du 2 novembre 1984 : Utilisation des panneaux diagrammatiques de présignalisation type D42
Circulaire du 23 août 1978 : Recommandations sur la signalisation des virages

Décrets

Décret du 13 novembre 1954 portant publication du protocole relatif à la signalisation routière, signé à Genève le 19 septembre 1949

Texte intégral

Arrêtés

Arrêté du 22 juillet 1954 sur la signalisation routière

Arrêté du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière

Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes

Arrêté du 19 janvier 1982 relatif à la signalisation des routes et autoroutes - Signalisation de direction

Signalisation de direction sur routes et autoroutes

Normes

Arrêté du 20 octobre 2008 : Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l’attestation de conformité et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière temporaire

Notes d'informations

CETU

Avril 2009 : Disposition sur la signalisation des tunnels routiers

SETRA

Décembre 1996 : Emploi des balises souples J11 et J12

Sécurité routière

2001 : Guide des signaux routiers en septembre 2001
2008 : Nouveaux panneaux introduits entre 2002 et 2008

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 '''Sécurité routière'''
+* ''2001'' : [http://vignette.wikia.nocookie.net/routes/images/c/cd/Signauxroutiers_092001.pdf Guide des signaux routiers en septembre 2001]
 * ''2008'' : [http://images2.wikia.nocookie.net/routes/images/7/73/Securite_routiere_-_Nouveau_panneaux_02-08.pdf Nouveaux panneaux introduits entre 2002 et 2008]
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