Textes officiels
Instructions Interministérielles
Version de juin 2022
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorité
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication, des services et de repérage
- Partie 6 : Feux de circulation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées
- Partie 8 : Signalisation temporaire
- Partie 9 : Signalisation dynamique
Version de janvier 2019 (plus en vigueur)
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorité
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication, des services et de repérage
- Partie 6 : Feux de circulation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées
- Partie 8 : Signalisation temporaire
- Partie 9 : Signalisation dynamique
Version d'avril 2012 (plus en vigueur)
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorité
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication, des services et de repérage
- Partie 6 : Feux de circulation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées
- Partie 8 : Signalisation temporaire
- Partie 9 : Signalisation dynamique
Version d'août 2009 (plus en vigueur)
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorité
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication et des services
- Partie 6 : Feux de circulation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées
- Partie 8 : Signalisation temporaire
- Partie 9 : Signalisation dynamique
Version de novembre 2008 (plus en vigueur)
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorité
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication et des services
- Partie 6 : Feux de circulation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées
- Partie 8 : Signalisation temporaire
Version au 31 juillet 2002 (plus en vigueur)
- Partie 1 : Généralités
- Partie 2 : Signalisation de danger
- Partie 3 : Intersections et régimes de priorités
- Partie 4 : Signalisation de prescription
- Partie 5 : Signalisation d'indication
- Partie 6 : Feux de signalisation permanents
- Partie 7 : Marques sur chaussées (partie 1)
- Partie 7 : Marques sur chaussées (partie 2)
- Partie 7 : Marques sur chaussées (annexes)
- Partie 8 : Signalisation temporaire
Signalisation de direction
Conventions internationales
Circulaires
- Circulaire du 1er août 1946 : Instruction générale sur la signalisation routière
- Circulaire du 10 septembre 1974 : Signalisation des têtes d'îlots directionnels (balise J5)
- Circulaire du 28 septembre 1977 : Balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens
- Circulaire du 23 août 1978 : Recommandations sur la signalisation des virages
- Circulaire du 13 février 1984 : Balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens
- Circulaire du 2 novembre 1984 : Utilisation des panneaux diagrammatiques de présignalisation type D42
- Circulaire du 29 aout 1985 : Signalisation directionnelle du réseau autoroutier
- Circulaire du 19 janvier 1994 : Conditions d'utilisation du nouveau symbole d'identification des échangeurs
- Circulaire du 6 janvier 1995 : Signalisation de direction sur les autoroutes et routes express
- Circulaire du 9 janvier 1995 : Information et signalisation des services à l'usager sur l'autoroute
- Circulaire du 1er juillet 1996 : Signalisation des passages pour piétons
- Circulaire du 4 mai 2000 : Signalisation routière de la méridienne verte
- Circulaire du 4 septembre 2001 : Emploi du signal C8
Décrets
- Décret du 13 novembre 1954 : Protocole relatif à la signalisation routière signé à Genève le 19 septembre 1949
Arrêtés
Arrêté du 22 juillet 1954 sur la signalisation routière
Arrêté du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière
Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes
- Édition d'avril 2012 + Annexe
- Édition de novembre 2008 (plus en vigueur)
- 24 novembre 1967
- 17 octobre 1968
- 23 juillet 1970
- 8 mars 1971
- 20 mai 1971
- 15 mars 1972
- 27 mars 1973
- 10 juillet 1974
- 25 juillet 1974
- 6 juin 1977
- 13 juin 1979
- 13 décembre 1979
- 22 septembre 1981
- 19 janvier 1982
- 16 février 1984
- 10 janvier 1986
- 29 décembre 1986
- 15 février 1988
- 17 octobre 1988
- 22 décembre 1989
- 19 mars 1991
- 20 juin 1991
- 30 mars 1992
- 31 mars 1992
- 5 novembre 1992
- 25 mai 1993
- 18 janvier 1994
- 5 janvier 1995
- 13 novembre 1998 et 16 novembre 1998 (approbation)
- 4 avril 2000
- 26 décembre 2000
- 16 mai 2001
- 8 avril 2002
- 31 juillet 2002
- 27 décembre 2004
- 11 février 2008
- 11 juin 2008
- 7 novembre 2008
- 10 avril 2009
- 25 juin 2009
- 22 juillet 2010
- 12 mai 2011
- 26 juillet 2011
- 6 décembre 2011
- 12 janvier 2012
- 2 avril 2012
- 31 décembre 2012
- 4 mars 2013
- 22 décembre 2014 - 1
- 22 décembre 2014 - 2
- 21 mai 2015
- 11 juin 2015
- 29 juin 2015
- 31 juillet 2015
- 23 septembre 2015
- 8 janvier 2016
- 27 avril 2016
- 7 juillet 2016
- 5 janvier 2017
- 12 décembre 2018
- 9 avril 2021
- 23 juin 2021
- 13 juin 2022
- 11 avril 2023
- 15 mars 2024
Arrêté du 19 janvier 1982 relatif à la signalisation des routes et autoroutes - Signalisation de direction
Normes
- Arrêté du 20 octobre 2008 : Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l’attestation de conformité et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière temporaire
Notes d'informations
CETU
SETRA
- Décembre 1996 : Emploi des balises souples J11 et J12
Sécurité routière
- 2001 : Guide des signaux routiers en septembre 2001
- 2008 : Nouveaux panneaux introduits entre 2002 et 2008
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